DOMAINE DE LA VOUTE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA VOUTE
Déposée le 18 octobre 1991 par Marcel RAGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA VOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA VOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700516.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VOUTE est expirée depuis le 18 octobre 2001.
Marcel RAGNAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12